Marque enregistrée - Marque en non vigueur
HT
Numéro de dépôt :
1083759
Date de dépôt :
22/01/1979
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque HT
Déposée le 22 janvier 1979 par monsieur AVENEL Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « HT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque HT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1083759.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque HT est expirée depuis le 22 janvier 1989.
AVENEL Dominique a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-035